Conditions Générales de Vente du Domaine de l'Orviel 

Reproduction totale ou partielle interdite

Identification Raison sociale	EARL ADRIEN DEBAUD
Enseignes	Domaine de l’Orviel – E-Commerce
Nom responsable	Debaud
Prénom responsable	Adrien
Siège social	Mas Flavard
Code postal	30350
Ville	Saint Jean de Serres
Pays	France
Téléphone	09 60 17 13 35
Fax
E-mail	contact@orviel.com
Site web	www.orviel.com
Horaires d’ouverture	09h00-12h00 / 14h00-19h00
Siret	843 583 600 00013
Code APE/NA	0121Z

Nos garanties

Cette boutique est gérée directement par la EARL ADRIEN DEBAUD, toutes les expéditions se font directement de notre cave du Domaine de l’Orviel, à 30 350 Saint Jean de Serres sans intermédiaire. Nous nous engageons à ne pas divulguer les informations collectées en dehors de notre entreprise. Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art. 34 de la loi "Informatique et Libertés"). Pour l'exercer, adressez votre requête à contact@orviel.com Notre service clientèle est à votre disposition du lundi au samedi de 09h à 12 h et de 14h à 19h au 09 60 17 13 35.

Votre sécurité

La sécurité des paiements en ligne lorsque vous réglez votre commande par carte bancaire sur le site est garantie par l'utilisation du protocole de sécurisation SSL. Ce système vous assure une totale confidentialité des informations personnelles transmises sur le site. Vos coordonnées bancaires sont en outre protégées car elles ne nous sont jamais communiquées mais sont transmises directement à notre banque Crédit Agricole du Languedoc sur un mode crypté non exploitable par des tiers. Les règlements par chèque ou virement restent bien sûr possibles. N° IBAN FR76 1350 6100 0085 1454 6454 080.

La livraison

Une fois votre commande enregistrée, elle est immédiatement traitée. Les envois sont remis à nos transporteurs habituels que nous avons choisis pour leur sérieux et leur fiabilité. Ces derniers se chargent des livraisons à l'adresse indiquée par vos soins. Le délai de livraison peut varier en fonction de la distance, de quelques jours à près d'une semaine. Les retards éventuels ne donnent pas le droit à l’acheteur de réclamer des dommages et intérêts. Il est conseillé de prendre livraison des colis « sous réserve d’avaries constatées au déballage ». En cas d’avarie ou de manquant, veuillez-nous en faire part sous 48 heures après avoir émis les réserves habituelles auprès du transporteur. Conformément à l’article L133-3 du code du commerce, toute réserve doit être confirmée par lettre recommandée au transporteur dans les trois jours qui suivent la réception.Les commandes réglées par chèque sont traitées puis envoyées à réception du règlement.

Les conditions de vente

Les livraisons des offres présentées sur le site EARL ADRIEN DEBAUD sont limitées à la France métropolitaine. N'hésitez pas à nous contacter pour des envois à l'étranger.Les offres sont valables dans la limite des stocks disponibles. En cas de rupture de stock sur un vin commandé, nous vous contacterions pour annuler ou modifier votre commande.
Les photographies illustrant les produits, n’entrent pas dans le champ contractuel. Si des erreurs s’y sont introduites, en aucun cas, la responsabilité de la EARL ADRIEN DEBAUD ne pourra être engagée. Les prix sont exprimés en Euros toutes taxes comprises, incluant de fait la TVA au taux en vigueur de 20%. Ils s’entendent hors frais de port, ces derniers sont calculés en fonction de l‘achat et du lieu de destination (voir tableau des zones).
Le franco de port est à 400 euros TTC

Une facture sera jointe à votre envoi ou par mail si l'adresse de livraison diffère de l'adresse de facturation. La loi française interdit la vente de vin aux mineurs âgés de moins de 18 ans, en conséquence, nous demandons à notre aimable clientèle de confirmer être âgée de plus de 18 ans. En cas de litige seul le tribunal d’Alès (30) est compétent.

Le délai de rétractation

Selon l’article L.121-20, le consommateur dispose d’un délai de sept jours ouvrables pour exercer son droit de rétractation sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités, à l’exception, le cas échéant, des frais de retour.

Abus d’alcool : l’abus d’alcool est dangereux pour la santé. Sachez consommer avec modération pour apprécier avec passion.